SOUFFLET A RIGIDITE VARIABLE

Brevet européen · EP1027552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1027552
Numéro de demande
EP98951076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1998
Publié
16 août 2000
Délivré
18 déc. 2002
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 27/11 (2006.01)
F16L 51/02 (2006.01)
F16L 11/118 (2006.01)
Priorité
US 960609 29.10.1997
Demande PCT
PCT/US1998/021948 16.10.1998
Publication PCT
WO1999/022171 06.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  3. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours and Company

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY

1007 Market Street, Wilmington Delaware 19898, US

Mandataire

Ritscher & Partner AG Patentanwälte

Forchstrasse 452 Postfach, 8029 Zürich

Inventeur

RENAUD, Michel, Claude

CH-1197 Prangins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.