Machine-outil d'usinage non-concentrique
Brevet européen · EP1028362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1028362
- Numéro de demande
- EP99810379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 1999
- Publié
- 16 août 2000
- Délivré
- 18 oct. 2006
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 99810114 11.02.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 15 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.