VIRTUELLE DARSTELLUNG EINES KNOCHENS ODER EINES KNOCHENGELENKES

Brevet européen · EP1028659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1028659
Numéro de demande
EP97950099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1997
Publié
23 août 2000
Délivré
18 févr. 2004
Radié
4 nov. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
A61B 5/103 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1997/006107 05.11.1997
Publication PCT
WO1999/023956 20.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.11.2017

  2. 28 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SYNTHES AG CHUR, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → AO Technology AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  4. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.