TUBE DE POCHE DE COULEE CONTINUE

Brevet européen · EP1028822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1028822
Numéro de demande
EP98945509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1998
Publié
23 août 2000
Délivré
27 févr. 2002
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/50 (2006.01)
Priorité
FR 9713116 20.10.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/001621 14.10.1998
Publication PCT
WO1999/020420 29.04.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

VESUVIUS GROUP S.A

Rue de Douvrain, 17, 7011 Ghlin, BE

Inventeur

BOISDEQUIN, Vincent

B-7062 Naast, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.