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Brevet européen · EP1028899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1028899
Numéro de demande
EP98944181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1998
Publié
23 août 2000
Délivré
16 avr. 2003
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/16 (2006.01)
Priorité
US 948411 09.10.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/001554 06.10.1998
Publication PCT
WO1999/019223 22.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Folkmar, Jan

7050 Arosa

Folkmar, Raphaela

7050 Arosa

Inventeur

Folkmar, Jan

7050 Arosa

Folkmar, Raphaela

7050 Arosa

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.