AUSGIESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1028903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1028903
Numéro de demande
EP98915060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1998
Publié
23 août 2000
Délivré
1 déc. 2004
Radié
13 avr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
B65D 47/06 (2006.01)
Priorité
CH 86597 14.04.1997
IE 970631 27.08.1997
Demande PCT
PCT/IE1998/000027 14.04.1998
Publication PCT
WO1998/046500 22.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.04.2018

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  4. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Inventeur

DUBACH, Werner, Fritz

CH-8124 Maur

SPALTENSTEIN, Anton

CH-8302 Kloten

ENGLISH, Niall

Dundrum, Dublin 16, IE

RIGNEY, Patrick

Blackrock, County Dublin, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.