AUSGIESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1028903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1028903
- Numéro de demande
- EP98915060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1998
- Publié
- 23 août 2000
- Délivré
- 1 déc. 2004
- Radié
- 13 avr. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)B65D 47/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 86597 14.04.1997IE 970631 27.08.1997
- Demande PCT
- PCT/IE1998/000027 14.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/046500 22.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.04.2018
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
DUBACH, Werner, Fritz
CH-8124 Maur
SPALTENSTEIN, Anton
CH-8302 Kloten
ENGLISH, Niall
Dundrum, Dublin 16, IE
RIGNEY, Patrick
Blackrock, County Dublin, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.