HOCHMOLEKULARES POLYAMID
Brevet européen · EP1028992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1028992
- Numéro de demande
- EP98914150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1998
- Publié
- 23 août 2000
- Délivré
- 23 janv. 2002
- Radié
- 23 janv. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 69/48 (2006.01)C08G 69/18 (2006.01)C08G 69/20 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)
- Priorité
- NL 1005866 22.04.1997
- Demande PCT
- PCT/NL1998/000217 20.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/047940 29.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
LOONTJENS, Jacobus, Antonius
NL-6231 KK Meerssen, NL
PLUM, Bartholomeus, Johannes, Margretha
NL-6235 AW Meerssen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.