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Brevet européen · EP1029163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1029163
- Numéro de demande
- EP98950210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 1998
- Publié
- 23 août 2000
- Délivré
- 28 sept. 2005
- Radié
- 28 sept. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F01N 3/28 (2006.01)F01N 3/02 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9723111 03.11.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/003221 28.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/023370 14.05.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 30 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
DINWOODIE, John
Spital, Wirral L6 2EE, GB
BOFFEY, Stuart, Samuel
Crewe, Cheshire CW1 3AQ, GB
HORTON, David, John
Middlesbrough, Cleveland TS9 6LA, GB
WADE, Kathleen, Elizabeth
Northwich, Cheshire CW8 1DS, GB
STOEPLER, Walter
F-68270 Wittenhelm, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.