Befestigungselement
Brevet européen · EP1030068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1030068
- Numéro de demande
- EP00301304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2000
- Publié
- 23 août 2000
- Délivré
- 16 oct. 2002
- Radié
- 16 oct. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 9902058 19.02.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Murata, Koji
59130 Lambersart, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.