Luftzerlegung

Brevet européen · EP1030148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1030148
Numéro de demande
EP00102331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2000
Publié
23 août 2000
Délivré
28 juil. 2004
Radié
28 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F25J 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 9903908 19.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Rathbone, Thomas

Farnham, Surrey GU9 8DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.