LUNETTES DE SPORT

Brevet européen · EP1030630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1030630
Numéro de demande
EP98946676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1998
Publié
30 août 2000
Délivré
14 mai 2003
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/02 (2006.01)
G02C 5/00 (2006.01)
G02C 11/08 (2006.01)
Priorité
US 969720 13.11.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/001669 04.09.1998
Publication PCT
WO1999/025279 27.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

BUSHNELL PERFORMANCE OPTICS EUROPE

4, rue Diderot,, F-92150 SURESNES, FR

Mandataire

Cronin Intellectual Property

CRONIN Intellectual Property

Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

Inventeur

BOLLE, Maurice

F-01100 Oyonnax, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.