ROLLSCHUHE
Brevet européen · EP1030730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1030730
- Numéro de demande
- EP98954847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1998
- Publié
- 30 août 2000
- Délivré
- 15 janv. 2003
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 17/24 (2006.01)
- Priorité
- NL 1007508 10.11.1997
- Demande PCT
- PCT/NL1998/000649 09.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/024127 20.05.1999
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 1 sept. 2011
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 4 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 15 oct. 2007
Transféré
- Titulaire
- Ball-skate AG, Löwenplatz 43, 8001 Zürich → BallSkate Systems AG, Löwenplatz 43, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 mai 2003
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
6166 CT Geleen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.