EINEN RAHMEN ENTHALTENDES, FLACHES ODER HALBFLACHES ELEMENT

Brevet européen · EP1030767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1030767
Numéro de demande
EP98953139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1998
Publié
30 août 2000
Délivré
4 sept. 2002
Radié
4 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B29C 45/00 (2006.01)
Priorité
SE 9704153 13.11.1997
Demande PCT
PCT/SE1998/001997 04.11.1998
Publication PCT
WO1999/025532 27.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Perstorp AB

PERSTORP AB

284 80 Perstorp, SE

Inventeur

BRAUNER, Manfred

A-1130 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.