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Brevet européen · EP1030850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1030850
Numéro de demande
EP98961117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1998
Publié
30 août 2000
Délivré
12 sept. 2007
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 263/10 (2006.01)
Priorité
CH 254897 04.11.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/006915 02.11.1998
Publication PCT
WO1999/023081 14.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

HALL, Roger, Graham

CH-4148 Pfeffingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.