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Brevet européen · EP1031111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1031111
Numéro de demande
EP99943201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1999
Publié
30 août 2000
Délivré
13 juil. 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/045 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 25646398 10.09.1998
JP 25856998 11.09.1998
JP 30144298 22.10.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/004854 08.09.1999
Publication PCT
WO2000/016251 23.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 13 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

Parties

Titulaire

Gunze Limited

GUNZE LIMITED

1, Zeze, Aono-cho, Ayabe-shi, Kyoto, 623-0011, JP

Inventeur

SATO, Hirotoshi

Kurita-gun, Shiga 520-3045, JP

NODA, Kazuhiro

Moriyama-shi, Shiga 524-0021, JP

FURUKAWA, Shuji

Otsu-shi, Shiga 520-2111, JP

TANIMURA, Kohtaro

Moriyama-shi, Shiga 524-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.