Regner mit einstellbaren Wasserstrahlen

Brevet européen · EP1031382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1031382
Numéro de demande
EP00101308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2000
Publié
30 août 2000
Délivré
14 juil. 2004
Radié
14 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 3/16 (2006.01)
Priorité
IT PN990021 22.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  2. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Borghese, Alladino

33086 Montereale Valcellina (PN), IT

Ferrer, Horacio

33080 Porcia (PN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.