MACHINE D'ENCLENCHEMENT DE PLAQUE DE VERRE

Brevet européen · EP1031541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1031541
Numéro de demande
EP98940611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1998
Publié
30 août 2000
Délivré
13 oct. 2004
Radié
27 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C03B 33/033 (2006.01)
C03B 33/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP1998/003849 28.08.1998
Publication PCT
WO2000/012439 09.03.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.09.2018

  2. 15 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

  3. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  4. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Bando Kiko Co., Ltd

Bando Kiko Co., Ltd.

4-60, Kanazawa 2-chome,, Tokushima-shi Tokushima 770-0871, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

BANDO, Shigeru

Tokushima-shi, Tokushima 770-0862, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.