Cellule d'electrolyse a electrode bipolaire
Brevet européen · EP1031645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1031645
- Numéro de demande
- EP00810147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2000
- Publié
- 30 août 2000
- Délivré
- 25 janv. 2006
- Radié
- 21 févr. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C25B 11/04 (2006.01)C25B 11/12 (2006.01)C02F 1/461 (2006.01)
- Priorité
- FR 9902482 25.02.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.02.2020
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 17 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 17 sept. 2014
Transféré
- Titulaire
- Starswish SA, Boulevard des Eplatures 50, 2300 La Chaux-de-Fonds → WaterDiam Sàrl, Route de Moutier 65, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 6 déc. 2012
Transféré
- Titulaire
- Adamant Technologies SA, Eplatures-Grise 17, 2300 La Chaux-de-Fonds → Starswish SA, Boulevard des Eplatures 50, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 06.12.2012
- 30 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel → Adamant Technologies SA, Eplatures-Grise 17, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
1 entrée antérieure
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.