Klimatisierungselement
Brevet européen · EP1031805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1031805
- Numéro de demande
- EP00890049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2000
- Publié
- 30 août 2000
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 20 févr. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F28D 1/04 (2006.01)F28F 1/00 (2006.01)F28F 27/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 29399 22.02.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.02.2020
- 1 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.08.2009
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Harreither, Raimund
3334 Gaflenz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.