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Brevet européen · EP1032274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1032274
Numéro de demande
EP98937541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1998
Publié
6 sept. 2000
Délivré
11 déc. 2002
Radié
23 juin 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A21D 10/02 (2006.01)
A21D 6/00 (2006.01)
A21D 13/08 (2006.01)
A21C 11/02 (2006.01)
A21C 9/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1998/003848 24.06.1998
Publication PCT
WO1999/066802 29.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.06.2018

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

P.O.Box 353, 1800 Vevey

Inventeur

BLASCHKE, Dieter

CH-1814 La Tour-de-Peilz

NAIRN, Peter

CH-1806 St-Légier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.