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Brevet européen · EP1032292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1032292
Numéro de demande
EP98941661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1998
Publié
6 sept. 2000
Délivré
29 janv. 2003
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 13/00 (2006.01)
A47C 11/00 (2006.01)
A47C 4/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB1998/001487 23.09.1998
Publication PCT
WO2000/016661 30.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 27 août 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

  3. 24 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.06.2014

  4. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, c/o AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch BL

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  5. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vitra Patente AG

Klünenfeldstrasse 22, 4132 Muttenz

Radiée du registre

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Austrasse 24, 4051 Basel

Inventeur

FOSTER, Norman, Foster and Partners

London SW11 4AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.