SPHEROIDES, PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES
Brevet européen · EP1032374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1032374
- Numéro de demande
- EP98954683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1998
- Publié
- 6 sept. 2000
- Délivré
- 6 août 2003
- Radié
- 18 nov. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/50 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 9714631 21.11.1997
- Demande PCT
- PCT/IB1998/001911 19.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/026608 03.06.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.11.2018
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
DEBREGEAS, Patrice
F-75007 Paris, FR
LEDUC, Gérard
F-45330 Malesherbes, FR
OURY, Pascal
F-75005 Paris, FR
SUPLIE, Pascal
F-27400 Montaure, FR
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