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Brevet européen · EP1032446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1032446
- Numéro de demande
- EP98962331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 nov. 1998
- Publié
- 6 sept. 2000
- Délivré
- 6 mai 2004
- Radié
- 10 nov. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/46 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 29720513 U 19.11.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/007230 11.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/025402 27.05.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.11.2018
- 29 nov. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2013
- 5 déc. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Haselmeier S.à r.l., 5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies → Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2008
- 30 juin 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- B D Medico S.à.r.l., 5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies → Haselmeier S.à r.l., 5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GABRIEL, Jochen
D-70192 Stuttgart, DE
POLZIN, Ulf
D-70771 Leinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.