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Brevet européen · EP1032461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1032461
- Numéro de demande
- EP98949753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1998
- Publié
- 6 sept. 2000
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 974025 19.11.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/020821 05.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/025435 27.05.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
REUSS, Stefan
6063 Rum, AT
DODGE, David, J.
Williston, VT 05495-8022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.