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Brevet européen · EP1032696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1032696
Numéro de demande
EP98962352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1998
Publié
6 sept. 2000
Délivré
14 juin 2006
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/86 (2006.01)
C12N 7/01 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 974391 19.11.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/007380 17.11.1998
Publication PCT
WO1999/025860 27.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  3. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Inventeur

CHANG, Yung-Nien

Cockeysville, MD 21030, US

HALLENBECK, Paul, L.

Gaithersburg, MD 20882, US

HAY, Carl, M.

Damascus, MD 20872, US

STEWART, David, A.

Eldersburg, MD 21784, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.