PROCEDE DE FABRICATION DE DOUILLES DE GOUPILLES D'EJECTEURS
Brevet européen · EP1032715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1032715
- Numéro de demande
- EP97939803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1997
- Publié
- 6 sept. 2000
- Délivré
- 14 août 2002
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 9/08 (2006.01)C21D 7/12 (2006.01)B29C 31/00 (2006.01)B29C 37/00 (2006.01)B29C 45/40 (2006.01)
- Priorité
- US 858744 19.05.1997
- Demande PCT
- PCT/US1997/015601 05.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/053107 26.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Inventeur
LAWRENCE, David, E.
East Point, MI 48021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.