KREISELPUMPE MIT GLEITRINGDICHTUNG

Brevet européen · EP1032765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1032765
Numéro de demande
EP98962343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1998
Publié
6 sept. 2000
Délivré
8 janv. 2003
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/12 (2006.01)
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
DE 19750882 17.11.1997
DE 19834011 28.07.1998
Demande PCT
PCT/EP1998/007315 16.11.1998
Publication PCT
WO1999/025981 27.05.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Inventeur

AENIS, Jürgen

D-78315 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.