KREISELPUMPE MIT GLEITRINGDICHTUNG
Brevet européen · EP1032765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1032765
- Numéro de demande
- EP98962343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1998
- Publié
- 6 sept. 2000
- Délivré
- 8 janv. 2003
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/12 (2006.01)F16J 15/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 19750882 17.11.1997DE 19834011 28.07.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1998/007315 16.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/025981 27.05.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 13 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
AENIS, Jürgen
D-78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.