RESORBIERBARE SCHRAUBEN MIT HOHEM DREHMOMENT

Brevet européen · EP1032767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1032767
Numéro de demande
EP98958068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1998
Publié
6 sept. 2000
Délivré
7 mars 2007
Radié
7 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 1/00 (2006.01)
F16B 23/00 (2006.01)
B25B 15/00 (2006.01)
Priorité
US 66237 P 20.11.1997
Demande PCT
PCT/US1998/024622 18.11.1998
Publication PCT
WO1999/027261 03.06.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Macropore, Inc.

6740 Top Gun Street, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

AMIS, James, P.

Carlsbad, CA 92009, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.