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Brevet européen · EP1032835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1032835
Numéro de demande
EP98955751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1998
Publié
6 sept. 2000
Délivré
12 janv. 2005
Radié
12 janv. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
EP 97309409 21.11.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/003483 23.11.1998
Publication PCT
WO1999/027368 03.06.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  2. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BADLEY, Robert, Andrew

Bedford MK44 1PL, GB

BERRY, Mark, John

Northamptonshire NN10 8LY, GB

HOWELL, Stephen

Northamptonshire NN10 8LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.