REFLEKTOR MIT RESISTENTER OBERFLÄCHE
Brevet européen · EP1032852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1032852
- Numéro de demande
- EP98952486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1998
- Publié
- 6 sept. 2000
- Délivré
- 18 févr. 2004
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/08 (2006.01)G02B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 97810881 19.11.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000488 12.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/027395 03.06.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.