Femurschlitten

Brevet européen · EP1033117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1033117
Numéro de demande
EP00104098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2000
Publié
6 sept. 2000
Délivré
30 juin 2004
Radié
27 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE 29903766 U 02.03.1999
DE 29906909 U 16.04.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.03.2020

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  3. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Plus Endoprothetik AG

PLUS Endoprothetik AG

Erlenstrasse 4 b, 6343 Rotkreuz

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Schmotzer, Hans, Dr.

5742 Kölliken

Schuler, Peter, Prof. Dr. med.

76228 Karlsruhe, DE

Malzer, Udo, Dr. med.

76185 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.