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Brevet européen · EP1033180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1033180
- Numéro de demande
- EP99108852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 1999
- Publié
- 6 sept. 2000
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 28 juil. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B07B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 5574899 03.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Morimoto, Hiroshi, Nabari Factory
1300-80, Yabata, Nabari-shi, Mie, JP
Oda, Nozomu, Nabari Factory
1300-80, Yabata, Nabari-shi, Mie, JP
Terada, Hiromu , Nabari Fact. Nippon Man. Co. Ltd.
Nabari-shi, Mie, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.