Rohrverbindung

Brevet européen · EP1033518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1033518
Numéro de demande
EP00300695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2000
Publié
6 sept. 2000
Délivré
17 juil. 2002
Radié
17 juil. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 25/00 (2006.01)
F16L 21/04 (2006.01)
F16L 21/08 (2006.01)
F16L 58/18 (2006.01)
Priorité
GB 9901962 29.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Rex, Brian

Hitchin, Hertfordshire SG5 2HH, GB

Harper, Brian

Hitchin, Hertfordshire SG4 0RS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.