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Brevet européen · EP1033550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1033550
- Numéro de demande
- EP00301728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2000
- Publié
- 6 sept. 2000
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 15 juin 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F41H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9904843 04.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Buckley, Roy William
Tiverton, Devon EX16 7AG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.