Fräsverfahren

Brevet européen · EP1034865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1034865
Numéro de demande
EP99810202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1999
Publié
13 sept. 2000
Délivré
22 août 2001
Radié
7 mars 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23C 3/18 (2006.01)
B23C 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2019

  2. 30 juin 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  3. 16 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    ALSTOM (Switzerland) Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden

    Publié dans Swissreg le 16.06.2012

  4. 15 avr. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALSTOM (Schweiz) AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → ALSTOM (Switzerland) Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  5. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Fenkel, Hartmut

70182, Stuttgart, DE

Probst, Martin

4717 Mümliswil

Slepcevic, Paul

5415 Nussbaumen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.