SAW-Element
Brevet européen · EP1035419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1035419
- Numéro de demande
- EP00105988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1997
- Publié
- 13 sept. 2000
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 13/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 115796 07.05.1996
- Divisionnaire de
- EP97923854
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 15 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.