KIT ZUR HERSTELLUNG EINER BRUSTEPITHESE
Brevet européen · EP1035812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1035812
- Numéro de demande
- EP98950015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1998
- Publié
- 20 sept. 2000
- Délivré
- 3 août 2005
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 19739372 09.09.1997DE 19837997 21.08.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1998/005756 09.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/012500 18.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.