WALZENSTUHL

Brevet européen · EP1035923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1035923
Numéro de demande
EP98937388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1998
Publié
20 sept. 2000
Délivré
18 juil. 2001
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 4/42 (2006.01)
Priorité
DE 19753958 05.12.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000352 19.08.1998
Publication PCT
WO1999/029430 17.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Bühler AG

BÜHLER AG

9240 Uzwil

Inventeur

HOSTETTLER, Rene

CH-8370 Sirnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.