FAHRZEUG-ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP1035982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1035982
- Numéro de demande
- EP98963102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1998
- Publié
- 20 sept. 2000
- Délivré
- 4 août 2004
- Radié
- 4 août 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)B62M 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 988675 11.12.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/026416 10.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/029529 17.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MASTROIANNI, Cesare
Denver, NC 28037, US
GREISS, Bernd
Oakland Township, MI 48306, US
FLANARY, Ronald, G.
Blacksburg, VA 24060, US
PIEDL, Martin, C.
Blacksburg, VA 24060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.