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Brevet européen · EP1036058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1036058
- Numéro de demande
- EP98962752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1998
- Publié
- 20 sept. 2000
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 233/25 (2006.01)C07D 209/04 (2006.01)C07D 231/54 (2006.01)C07D 277/62 (2006.01)C07D 221/22 (2006.01)A61K 31/16 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/415 (2006.01)A61K 31/425 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)
- Priorité
- SE 9704545 05.12.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/002189 01.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/029660 17.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BAXTER, Andrew
Bakewell Road, Loughborough, Leics. LE11, GB
BROUGH, Stephen
Bakewell Road, Loughborough, Leics. LE11, GB
MCINALLY, Thomas
Loughborough, Leics. LE11 5RH, GB
MORTIMORE, Michael
Loughborough, Leics. LE11 5RH, GB
CLADINGBOEL, David
Loughborough, Leics. LE11 5RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.