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Brevet européen · EP1036059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1036059
- Numéro de demande
- EP98962751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1998
- Publié
- 20 sept. 2000
- Délivré
- 18 sept. 2002
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 233/65 (2006.01)C07D 213/82 (2006.01)C07D 209/42 (2006.01)C07D 221/22 (2006.01)A61K 31/16 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)
- Priorité
- SE 9704544 05.12.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/002188 01.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/029661 17.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BAXTER, Andrew
Loughborough Leics. LE11 5RH, GB
MCINALLY, Thomas
Loughborough Leics. LE11 5RH, GB
MORTIMORE, Michael
Loughborough Leics. LE11 5RH, GB
CLADINGBOEL, David
Loughborough Leics. LE11 5RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.