NEUARTIGE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1036076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1036076
- Numéro de demande
- EP98962754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1998
- Publié
- 20 sept. 2000
- Délivré
- 4 sept. 2002
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)C07D 491/04 (2006.01)A61K 31/50 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/38 (2006.01)A61K 31/34 (2006.01)A61K 31/415 (2006.01)
- Priorité
- SE 9704542 05.12.1997SE 9801989 04.06.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1998/002191 01.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/029695 17.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BANTICK, John
Loughborough, Leics. LE11 5RH, GB
COOPER, Martin
Loughborough, Leics. LE11 5RH, GB
THORNE, Philip
Loughborough, Leics. LE11 5RH, GB
PERRY, Matthew
Loughborough, Leics. LE11 5RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.