VERDICKTE BLEICHMITTELZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1036155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1036155
Numéro de demande
EP98957988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1998
Publié
20 sept. 2000
Délivré
29 sept. 2004
Radié
29 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C11D 3/395 (2006.01)
C11D 3/39 (2006.01)
C11D 3/37 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 3/18 (2006.01)
C11D 3/26 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
US 985487 04.12.1997
Demande PCT
PCT/US1998/024413 16.11.1998
Publication PCT
WO1999/028427 10.06.1999
Divisionnaire de
EP03015249
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Inventeur

AMBUTER, Hal

Medina, OH 44256, US

KOTIAN, Sahira, Vijay

Hudson, OH 44236, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.