ERHÖHTE SEILBAHN
Brevet européen · EP1036238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1036238
- Numéro de demande
- EP97950850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 1997
- Publié
- 20 sept. 2000
- Délivré
- 26 mars 2003
- Radié
- 26 mars 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E01B 25/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1997/022323 05.12.1997
- Publication PCT
- WO1999/029960 17.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
LAMOREAUX, Ben
Cedar City, UT 84720, US
WETTSTEIN, Hans
CH-5442 Fislisbach
AASHEIM, Per
CH-1800 Vevey
PUGIN, Andre, O.
CH-1802 Corseaux
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.