Bauteilset zum Bau eines Gewächshauses
Brevet européen · EP1036496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1036496
- Numéro de demande
- EP00105656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2000
- Publié
- 20 sept. 2000
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19912143 18.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 30 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Prösch, Georg
54411 Hermeskeil, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.