Ozonreinigung

Brevet européen · EP1036758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1036758
Numéro de demande
EP00301547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2000
Publié
20 sept. 2000
Délivré
27 févr. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 13/10 (2006.01)
Priorité
US 263614 05.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Ji, Wenchang

Doylestown, Pennsylvania 18901, US

Ferrell, Robert James

Rutherford, NJ 07070, US

Sadkowski, Piotr J.

Bridgewater, NJ 08807, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.