Befestigungssystem
Brevet européen · EP1036950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1036950
- Numéro de demande
- EP00200928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2000
- Publié
- 20 sept. 2000
- Délivré
- 17 sept. 2003
- Radié
- 17 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16B 37/04 (2006.01)F16L 3/24 (2006.01)
- Priorité
- NL 1011556 15.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Kemper, Dimitri Wasil
1106 BR Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.