Sanitärarmatur

Brevet européen · EP1036973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1036973
Numéro de demande
EP00102483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2000
Publié
20 sept. 2000
Délivré
23 oct. 2002
Radié
23 oct. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 19911574 16.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 mars 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2009

  3. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  4. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Hansa Metallwerke AG

HANSA METALLWERKE AG

Sigmaringer Strasse 107, 70567 Stuttgart, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Oberdörfer, Hans

70567 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.