Capteur inductif

Brevet européen · EP1037018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1037018
Numéro de demande
EP00810164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2000
Publié
20 sept. 2000
Délivré
27 févr. 2013
Radié
28 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
G01N 27/90 (2006.01)
Priorité
CH 45199 11.03.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.03.2020

  2. 13 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

  3. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

POSIC S.A.

POSIC SA

rue Jaquet-Droz 7, 2000 Neuchatel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

de Coulon, Yves

2075 Thielle-Wavre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.