MARQUE D'OREILLE POUR ANIMAUX
Brevet européen · EP1037525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1037525
- Numéro de demande
- EP98961707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1998
- Publié
- 27 sept. 2000
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- NZ 32936197 09.12.1997
- Demande PCT
- PCT/NZ1998/000178 03.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/029167 17.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 15 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 31 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HILPERT, Jean-Jacques
F-35500 Vitre, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.